CLOVIS immo est une agence immobilière indépendante implantée à Soissons depuis 2006. Les présentes mentions identifient l’éditeur du site et les principaux intervenants dans son exploitation.
Mise à jour éditoriale : octobre 2026.
01. Éditeur du site
CLOVIS immo est l’activité immobilière locale de l’entrepreneur individuel Jérôme Drouet. Propriétés De Charme, portail immobilier indépendant également édité par lui, ne constitue pas une agence immobilière.
02. Responsabilité civile professionnelle
L’activité est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle auprès de MMA Assurances, dont le siège social est situé au Mans (France).
La souscription d’une assurance de responsabilité civile professionnelle s’inscrit dans les obligations applicables aux titulaires d’une carte professionnelle d’agent immobilier.
03. Hébergement du site
Identification de l’hébergeur reprise des mentions existantes, à confirmer auprès de l’administrateur technique si sa dénomination ou ses coordonnées ont évolué.
04. Médiation de la consommation
En cas de litige de consommation, après réclamation écrite préalable auprès de CLOVIS immo et à défaut de résolution amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur compétent, dans les conditions applicables.
MEDIMMOCONSO
Allée du Parc de Mesemena — Bâtiment A — CS 25222
44505 La Baule Cedex, France
La saisine intervient en principe dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
05. Conception graphique, contenus et réalisation technique
L’identité visuelle, les choix graphiques, la présentation des pages et les contenus éditoriaux du site sont conçus et supervisés par Jérôme Drouet dans le cadre de son activité Synergie Conseil, sous réserve des contributions et droits de tiers.
CINTU COMMUNICATION intervient pour l’intégration et le développement technique du site.
06. Informations, responsabilité et propriété intellectuelle
Informations publiées
Les contenus du site sont présentés à titre d’information générale et commerciale. CLOVIS immo s’efforce d’en assurer l’exactitude et l’actualisation. Ils ne se substituent pas aux informations et documents contractuels propres à chaque opération immobilière.
Les limitations de responsabilité s’appliquent dans les limites prévues par le droit français, sans exclure les obligations légales de l’éditeur.
Droits sur les contenus
Les textes, photographies, visuels, graphismes et autres éléments protégés sont soumis aux règles applicables de propriété intellectuelle, sous réserve des droits détenus par leurs auteurs ou titulaires respectifs. Leur reproduction ou leur réutilisation nécessite, sauf exception légale, l’autorisation du titulaire des droits.
Conception graphique et contenus éditoriaux : Synergie Conseil — Jérôme Drouet, sous réserve des contributions et droits de tiers. Intégration et développement technique : CINTU COMMUNICATION.
07. Données personnelles
Les données communiquées à CLOVIS immo dans les formulaires de contact, de vente, de recherche ou d’estimation peuvent être utilisées pour traiter les demandes et assurer le suivi des échanges, dans les conditions détaillées dans la politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits en matière de données personnelles, contactez contact@soissons-immobilier-clovis.fr.
Pour connaître les finalités, bases légales, durées de conservation et modalités d’exercice de vos droits, consultez la politique de confidentialité de CLOVIS immo.
Consultez également les conditions d’utilisation et les honoraires de l’agence.
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Notre agence vous répond pour toute demande d’information ou tout projet immobilier à Soissons et dans l’Aisne.
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